Qu’est-ce que DocAsso ?

Quel est le responsable d’association de formation médicale continue (en attendant d’être celui du Développement Professionnel Continu : DPC) qui ne s’est jamais interrogé à propos du fonctionnement de son association. Que ses interrogations portent sur le fonctionnement administratif, juridique et surtout financier.

Pour répondre à ces multiples questions l’UnaformeC a organisé, depuis plusieurs années, une veille documentaire associée à une lecture assidue et régulière des principales parutions : Juris Association, Management, Capital, Dalloz Associations, Les fiches pratiques de l’AFNOR, Le Journal officiel, Tissot Éditions, JuriTravail, Intérêts Privés, Le journal de l’URML de Bourgogne, La Revue Fiduciaire, Le Bulletin Officiel, Les conventions collectives …

Au sein de tous ces documents la lecture a essentiellement pour cible :

- Les textes règlementaires (Lois, Décrets, Arrêtés et Circulaires) dédiés aux fonctionnements du monde associatif, quel qu’il soit.
- Les jurisprudences afférentes aux décisions des différents jugements récents concernant la vie associative. La convention collective des organismes de formation et ses multiples interprétations.
- Tous les aspects financiers liés au double rôle de la majorité de nos associations. Soit, l’analyse du fonctionnement d’un organisme de formation au sein d’une association 1901.
- Les droits et les devoirs des associations agréées par l’Organisme Gestionnaire Conventionnel (OGC), la Haute autorité de santé (HAS), les Conseils Nationaux de Formation Médicale Continue (CNFMC), le Fonds d’Assurance Formation (FAF), l’UnaformeC dans le cadre de la délégation d’agrément…

Après avoir répondu ponctuellement plusieurs fois aux questions des responsables associatifs, nous avons décidé de regrouper et d’organiser nos réponses sur un nouveau support (réservé aux adhérents) qu’est le dossier DocAsso sis sur le site de l’UnaformeC.

Le mode d’emploi de DocAsso est décrit sur le site.

Au 1er août 2009, ce dossier comprend 193 mots clés classés en quatre thèmes : fonctionnement, documents, structures professionnelles et fiscalité. Chacun de ces mots répond à la même écriture : Question (courte) – Réponse (la plus courte possible) et une Bibliographie qui reprend tous les principaux textes et la majorité des documents utiles, nécessaires voire même indispensables à une bonne gestion administrative.

Depuis 2015, toutes les associations nationales, régionales, départementales et tous les adhérents directs (personnes physiques ou morales) ont reçu de l’UnaformeC un login et un mot de passe.

Par ces documents, nous ne voulons surtout pas nous substituer aux professions compétentes proches de vous (avocats, comptables, experts comptables, conseillers juridiques ou fiscaux, commissaires aux comptes...), mais nous avons tout mis en œuvre pour permettre au lecteur de mieux appréhender tous les arcanes de la gestion associative dans quelque domaine que ce soit.

Bon surf.

Docteur Pierre Colombier.


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ACTUALITE

01-01-2017
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