Annexe 2 : déclaration sur l’honneur du Président de l’Association Locale

Je soussigné Docteur : …………………..

président de l’association : …………………

déclare sur l’honneur que tous les éléments (à cocher) listés infra sont archivés au sein de l’association et restent consultables à tout moment par les personnes morales ou physiques décrites dans le cahier des charges.

Dossier administratif :

 Attestation DAQ

Statut de l’association

 Composition du bureau

Déclaration préfecture

 Compte rendu de l’AG

 Liste des cotisants

 Charte de qualité

Dossier formations :

 Programme annuel présent

 Fiches de synthèse

/ Nombre de fiches de synthèse renseignées par rapport aux réunions réalisées au cours de l’année.